Responsabilité du neurologue et cas de jurisprudence

La responsabilité du médecin neurologue ne peut être engagée qu’en cas de faute dans la réalisation d’un acte de prévention, de diagnostic ou de soins. En effet, il a une obligation de moyens vis-à-vis de ses patients. Lorsqu’un patient est victime d’une faute médicale, il peut obtenir réparation s’il existe un lien direct et certain entre la faute et le dommage. Lorsqu’un neurologue commet une faute médicale, sa responsabilité peut être directement engagée ou celle de l’hôpital, en fonction de son statut (professionnel libéral ou praticien hospitalier). En cas d’infection nosocomiale, les établissements de santé engagent leur responsabilité de plein droit (même en l’absence de faute). En cas d’aléa thérapeutique, (accident médical non fautif) le patient peut obtenir une indemnisation s’il souffre de séquelles permanentes qui remplissent un certain seuil de gravité fixé par le Code de la santé publique. Dans la majorité des cas, le neurologue engage sa responsabilité du fait d’un retard ou erreur de diagnostic, ce qui entraîne pour le patient une perte de chance d’avoir des séquelles moins graves.